Mentions légales

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Le site internet https://maladiesrares-paris-sud.aphp.fr est le site officiel de la Plateforme maladies rares des Hôpitaux universitaires Paris-Sud de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP). Il est destiné à un public très large d’usagers, de médecins, d’étudiants ou de professionnels de santé.

1. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site https://maladiesrares-paris-sud.aphp.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Le site estt mis à jour régulièrement par l’AP-HP. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’AP-HP, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les date et heure de l’intervention.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation, qui pourront faire l’objet de modifications ultérieures, et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser les sites. L’utilisateur des sites reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

2. Présentation du site  https://maladiesrares-paris-sud.aphp.fr

Les informations délivrées ci-dessous le sont conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Le présent site internet  https://maladiesrares-paris-sud.aphp.fr est la propriété de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), inscrite au répertoire SIREN sous le numéro 267 500 452, dont le siège social est situé 3, avenue Victoria 75004 Paris, Téléphone : 0140273000.

Directrice de la publication : Elsa Genestier, directrice des Hôpitaux universitaires Paris-Sud

Responsable de la rédaction : Agnès Linglart, coordinatrice principale de la plateforme maladies rares des Hôpitaux universitaires Paris-Sud, Alessia Usardi, chef de projet, Pauline Lalande, responsable de la communication des Hôpitaux universitaires Paris-Sud

Webmestre : Charlotte Henry, chargée de communication de la plateforme maladies rares des Hôpitaux universitaires Paris-Sud

Conception éditoriale, suivi et mises à jour du site (intégration des données) : Charlotte Henry, chargée de communication de la plateforme maladies rares des Hôpitaux universitaires Paris-Sud

Le développement est réalisé par le Centre de Compétences, Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (CCTCC).

La conception et les maintenances de ces sites sont réalisées conjointement par le Centre de Compétences et Services Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et l’Agence Technique Informatique de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et le département communication des Hôpitaux universitaires Paris-Sud.

La supervision du projet est assurée par l’équipe projet internet et multimédia : Chanfi Maoulida, Stéphanie Gros, Apolline Weber.

Le graphisme a été réalisé par Charlotte Henry (département communication des Hôpitaux universitaires Paris-Sud).

Le logo de la plateforme maladie rares des Hôpitaux universitaires Paris-Sud a été réalisé par l’agence McCann (pôle Healthcare)

Hébergement : Agence Technique de l’Informatique de l’AP-HP située 67, Boulevard Bessières 75017 Paris, Téléphone : 0140253830 et par l’Hôpital Bichat situé 4, rue Henri-Huchard 75018 Paris, Téléphone : 0140258080

Pour toute question relative au site Internet, il est possible de prendre contact par courriel à l’adresse suivante : webmestre.hups@bct.aphp.fr

3. Description des services fournis

Le site  https://maladiesrares-paris-sud.aphp.fr a pour objet d’informer et de communiquer sur les centres de références maladies rares du groupe hospitalier, auprès de tous les internautes.

L’AP-HP s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’AP-HP met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations et/ou outils mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site. Malgré tout le soin apporté à l’élaboration de ces recommandations, une erreur ou un oubli sont possibles dans les informations diffusées. L’AP-HP remercie par avance les utilisateurs de bien vouloir les signaler par l’intermédiaire de l’adresse mail webmaster.paris-sud@pbr.aphp.fr

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire. L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site. En particulier, s’agissant des textes normatifs reproduits sur le site (règlement, délibérations, décisions…), seule la version publiée dans un bulletin officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient également engager la responsabilité de l’AP-HP. Ces données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir de ce site, n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiqués à titre purement informatif Ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un démarchage ou une incitation à prescrire ou à utiliser les produits de santé concernés.

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4. Propriété intellectuelle

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5. Limitations de responsabilité

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